Déposée le 6 juin 1977 par Satchwell Controls Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AUTOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Satchwell Controls Limited - domicilié(e) Société britannique - P.O. Box 57, Farnham Raod, Slough, Berkshire (Grande-Bretagne) - Royaume-Uni.
La marque AUTOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002
Inscription le 23 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65470 - Publication au BOPI 1992-07-23
Inscription - Renonciation partielle n°108297 - Publication au BOPI
Appareillages et installations d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eua et installations sanitaires;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, d'enregistrements, de mesurage, d'indication de contrôle, notamment appareils et instruments d'enregistrement, de mesurage, d'indication et de contrôle utilisés en rapport avec les appareillages et installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air, appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;pièces détachées et accessoires de tous les articles précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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